Revue de presse et droits d’auteur :comment s’y retrouver ?

Le droit d’auteur est un sujet confus qui n’attire pas les foules. Et pourtant, il est fondamental pour les médias de comprendre le cadre légal afin de protéger leur propriété intellectuelle et en tirer profit. En effet, c’est cette propriété intellectuelle qui permet de générer des revenus indispensables à notre pérennité.  Nous ne souhaitons pas un billet ici trop technique ou ni juridique. Aussi, avons-nous choisi un angle plus pratique appliqué à vos usages.

Comme communicateurs, vos interactions avec les médias sont quotidiennes : réponses aux questions de nos journalistes, envois de communiqués de presse, revue de presse, veille ou analyse de la médiatisation de votre organisation ou municipalité… Pour vous aider à la réalisation des revues de presse ou analyses médiatiques, une grande quantité de prestataires avec des solutions clés en main existent. Certains acquittent les droits d’auteur, d’autres non. C’est un enjeu de taille pour les médias. Nous souhaiterions que cet aspect devienne un critère déterminant dans l’élaboration des appels d’offres. Un prestataire de service doit être en mesure de garantir le respect de notre propriété intellectuelle. Chacun de nous a un rôle à jouer. Choisir un prestataire qui respecte le droit d’auteur, c’est nous permettre de disposer d’une juste rémunération de nos contenus. Vous avez une responsabilité en la matière.

Dans votre quotidien, vous êtes occasionnellement appelés à utiliser du matériel soumis au droit d’auteur. Il est donc indispensable d’identifier ces éléments. Tout article, vidéo, photo produite par un média est protégé par le droit d’auteur. Cela signifie que son utilisation dans un cadre professionnel doit être faite avec l’autorisation du média. En effet, l’utilisation personnelle est très souvent régie par les conditions d’utilisation du site.

De façon pratique, qu’est-ce que cela signifie : 

Si vous faites une revue de presse que vous distribuez à l’interne, vous devez obtenir une licence. Les prestataires qui travaillent en toute légalité pourront centraliser ces licences. Pour ce qui est de l’accès aux contenus du Devoir, nous travaillons avec les prestataires suivants : Cision, Influence et Référence.

Cependant, il existe deux cas de figure pour les contenus québécois et du reste du Canada :
– Si un média a décidé (comme le fait Le Devoir), de gérer à l’interne ses droits : il vous faudra une licence directement avec ce dernier;
– Si le mandat a été confié à Copibec ou autre prestataire, il vous faudra passer par l’un d’eux.

En matière de revue de presse ou d’analyse médiatique, il n’existe pas de solution idéale. Aucun acteur ne dispose des droits pour l’ensemble des contenus pancanadiens. En revanche, il nous paraît indispensable, lors des appels d’offres, de demander des attestations de droit. Cette simple mention vous permettra de clarifier la situation et d’éviter tout malentendu afin que notre droit d’auteur ne soit pas bafoué par des tierces parties.

Tous ensemble nous avons un rôle à jouer dans la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle des médias. Nous sommes des partenaires au sein d’un écosystème que nous voulons garder en santé, pour l’avenir des idéaux démocratiques qui nous rassemblent tous.

Par Brian Myles, directeur général – Le Devoir

Pour toute demande d’assistance, vous pouvez nous joindre à l’adresse droits@ledevoir.com
Pour prendre connaissance des conditions d’utilisation dans le cadre d’une activité professionnelle, vous pouvez visiter notre site : https://www.ledevoir.com/conditions.